Mentions légales

Mentions légales- KOTEL BUILDING

1.  INFORMATIONS GENERALES

Le présent site web kotel building, accessible à l’adresse https://www.kotelbuilding.com , est édité par :

Nom de l’entreprise : Kotel Building

Forme juridique : SARL U

Capital social : 1 MILLION

Siège social : Bè-Klikamé rue AFG tranquillité

Téléphone : +228 91 48 44 44

Adresse e-mail : info@kotelbuilding.com

Numéro d’immatriculation : 143501

Numéro d’identification fiscale (NIF) : 1001758649

Directeur de la publication : TCHAKPALA W.T. Rodolphe

 

2.  HEBERGEMENT DU SITE

Le site est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : o2switch

Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand

Téléphone : +33 04 44 44 60 40

 

3.  PROPRIETE INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments présents sur le Site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par le droit d’auteur et demeure la propriété exclusive de Kotel Building, sauf mention contraire.

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Toute utilisation non autorisée du Site ou de l’un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions de l’accord de Bangui sur la propriété intellectuelle.

Toute citation du Site doit être accompagnée d’une mention claire et lisible de la source, sous la forme suivante :

“Ce contenu provient du site Internet https://www.kotelbuilding.com.”

 

4.  RESPONSABILITE

Les informations publiées sur le Site sont fournies à titre indicatif et sont réputées fiables. Cependant, Kotel Building ne peut garantir leur exactitude, leur exhaustivité ou leur mise à jour en temps réel.

L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa propre responsabilité.

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5.  LIENS HYPERTEXTES

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6.  DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont régies par loi N°2019-014 du 29 octobre 2019 relative à la protection des données à caractère personnel et à la Loi n° 91-12 du 10 juin 1991 portant protection du droit d’auteur.

En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Kotel Building.